Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SURVAPOR
Numéro de dépôt :
1505025
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1998
Présentation de la marque SURVAPOR
Déposée le 19 décembre 1988 par TESSIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURVAPOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SURVAPOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURVAPOR est expirée depuis le 19 décembre 1998.
TESSIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23